ASCOM HORLOGERIE PHOTOGRAPHIE FRANCAISE société anonyme
Numéro de dépôt :
99793899
Date de dépôt :
19/05/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2009
Présentation de la marque AVENA
Déposée le 19 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ASCOM HORLOGERIE PHOTOGRAPHIE FRANCAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AVENA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ASCOM HORLOGERIE PHOTOGRAPHIE FRANCAISE domicilié(e) Zone Industrielle La Bergerie, Avenue de Savoie, 74130 BONNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 605 520 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.
La marque AVENA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASCOM HORLOGERIE PHOTOGRAPHIE FRANCAISE société anonyme - Zone Industrielle La Bergerie, Avenue de Savoie, 74130 BONNEVILLE - France - SIREN 605520600
Cabinet PONCET - France
Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393582 - Publication au BOPI 2004-05-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Appareils et postes téléphoniques, combinés téléphoniques, standards téléphoniques, postes d'intercommunication téléphoniques, claviers téléphoniques, autocommutateurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils d'intercommunication, interphones, haut-parleurs, appareils électriques de surveillance, détecteurs, alarmes, avertisseurs à sifflet d'alarme, instruments d'alarme, dispositifs de commande, tableaux de commande, appareils de téléguidage, indicateurs de température, interrupteurs, portiers, dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, serrures électriques, émetteurs de signaux électroniques, installations électriques pour préserver du vol, avertisseurs contre le vol, prises de courant, réseaux locaux de transmission de données, dispositifs de communication de données, bandes vidéo, ordinateurs, terminaux d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, appareils, dispositifs et instruments télématiques, terminaux télématiques, et leurs pièces détachées, répondeurs-enregistreurs.
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